Ma ville

Conseil du 1er juiller

Les séances du Conseil municipal sont publiques, sauf lorsque les conditions sanitaires exigent qu’elles se tiennent sans public. Afin de garantir le caractère public des débats, la Ville a mis en place de façon pérenne la possibilité de suivre les séances en direct sur sa plateforme video Youtube.
La diffusion des séances est également enregistrée et proposée en format différé, ce qui permet à chacun et chacune de les visionner.

Retrouver ci-dessous la séance du jeudi 1er juillet : 

Si le direct ne se lance pas sur votre navigateur pendant la diffusion, pensez à rafraichir votre page.  

Lien direct vers la page Youtube Visionner 

Consulter l'ordre du joudu jeudi 1er juillet

• Taxe locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) - Fixation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022.
• Abattements sur la tarification des prestations du Conservatoire Erik Satie, des études et études-garderies et de l’Ecole municipale des Sports en raison du contexte sanitaire.
• Convention « Nature en Ville » avec le Conservatoire des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Département de l’Essonne.
• Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Paris Saclay - Changement d’adresse.
• Repas dans le cadre des fêtes de la Saint Côme et Saint Damien 2021, Tarifs.
• Actualisation du règlement intérieur du Centre Sportif Saint-Exupéry et proposition de convention-type de mise à disposition des locaux sportifs communaux aux associations.
• Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE - Session 2 entre la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR), la Communauté d’agglomération Paris-Saclay et la Commune de Villebon-sur-Yvette.
• Transfert d’un agent pour l’exercice de la compétence voirie et parcs de stationnement d’intérêt communautaire et mise à jour du tableau des effectifs.
• Avenant à la convention de service entre la Commune de Villebon-sur-Yvette et la Communauté d’agglomération Paris-Saclay pour l’exercice de la compétence voirie et parcs de stationnement d’intérêt communautaire.
• Acquisition des parcelles cadastrées section AH n°880, AH n°882, AH n°884, AH n°885 et AH n°887, sises rue des Maraîchers.
• Autorisations données pour la réalisation d’un projet médico-social porté par la Fondation OVE sur la parcelle cadastrée section B n°220, sise rue Jacques Brel.
• Approbation de la modification de la convention constitutive -statuts- du Groupement d’Intérêt Public ayant pour objet d’administrer le Fonds de Solidarité pour le Logement en Essonne - Adhésion 2022-2027.
• Contrats d’apprentissage.
• Créations de postes saisonniers dans le secteur social.
• Créations et suppressions de postes.
• Motion pour le maintien d’une offre publique de soins de qualité et en volume suffisant pour répondre aux besoins d’une population en accroissement
Le texte définitif de cette motion pourra, le cas échéant, être déposé sur table le soir du Conseil Municipal.

Contact :

Direction Générale
Tél. 01 69 93 49 00

Submit to FacebookSubmit to Google PlusSubmit to TwitterSubmit to LinkedIn