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Flash infos
Lui faire subir des agressions répétées engendre des dommages parfois irréparables.
Les espaces naturels sont partagés entre différents usagers (randonneurs, cyclistes, cavaliers, chasseurs, exploitants forestiers..). La circulation de véhicules à moteur sur les pistes engendre des risques d’accidents.
Le bruit constitue une gêne majeure pour les autres utilisateurs du milieu (randonneurs, cyclistes, etc.) et pour la faune.
Sur des zones où le terrain est nu et sec, la poussière peut constituer une nuisance importante et une gêne, sans compter les émissions de gaz d’échappement polluants.
Les voies affectées à la défense des forêts contre les incendies (DFCI) sont interdites à la circulation. Les chemins forestiers, s’ils sont carrossables et régulièrement entretenus, sont autorisés en l’absence de signalisation (panneaux, barrières) ou de réglementation locale. Les sentiers forestiers sont interdits à la circulation des VTM.
La présence d’une barrière, qu’elle soit ouverte ou fermée, signifie interdiction d’accès pour les VTM.
En cas de doute, se renseigner auprès de l’ONF.
Tous les engins terrestres motorisés sont concernés par la réglementation, y compris les véhicules électriques, (véhicules de tourisme, moto, moto neige, quad, 4X4, etc.).
Les véhicules de secours ou liés à la protection et à la gestion des espaces naturels (véhicules de pompiers, tracteurs, ONF, exploitants agricoles ou forestiers) ne sont pas concernés par les interdictions
Les quads immatriculés suivent les mêmes règles que celles des véhicules tout terrain ou des voitures particulières. Les quads non immatriculés, comme les motos non homologuées, ne peuvent rouler ni dans les espaces naturels, ni sur les routes ouvertes à la circulation publique.
La pratique de ces engins à des fins de loisirs doit rester cantonnée aux terrains aménagés spécifiquement à cet effet (et officiellement
autorisés) .
Tout contrevenant au principe d’interdiction est passible d’une amende (135€ à 1500€ selon les cas), éventuellement assortie de peines
complémentaires (suspension du permis de conduire, immobilisation/confiscation du véhicule).
Refuser le contrôle ou ne pas s’arrêter à une injonction des forces de l’ordre ou des agents de la police de l’environnement constitue un délit
passible de 6 mois d’emprisonnement et de 15 000€ d’amende.
Circulation des véhicules à moteur dans les milieux naturels