Citoyenneté : Conseil municipal du jeudi 2 avril

Ordre du jour

• Création d’une Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent et fixation des conditions de dépôt de listes pour l’élection de ses membres.
• Élection des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent.
• Création d’une Commission de Délégation de Service Public et fixation des conditions de dépôt de listes pour l’élection de ses membres.
• Élection des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission de Délégation de Service Public.
• Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).
• Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay.
• Désignation des représentants de la Commune au sein de la Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises (WIPSE).
• Désignation des délégués de la Commune au sein des instances de la Société publique locale Nord-Essonne.
• Désignation du représentant de la Commune au sein de la Société publique locale de L’Orme à Moineaux.
• Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission de Suivi de l’Usine d’Incinération d’Ordures Ménagères (UIOM) de Villejust.
• Désignation du représentant de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY).
• Désignation des représentants de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).
• Désignation des représentants de la Commune au sein des instances du Syndicat Intercommunal pour l’Enfance Inadaptée (SIEI).
• Désignation des délégués de la Commune au sein du Syndicat mixte ouvert Essonne Numérique.
• Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
• Fixation de la composition de la Commission Communale pour l’Accessibilité et élection des représentants du Conseil municipal.
• Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS).
• Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’écoles.
• Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité directeur de la Caisse des écoles publiques.
• Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission des menus.
• Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du Collège Jules Verne.
• Création de la Commission d’attribution des dispositifs en faveur de la jeunesse et désignation des représentants du Conseil municipal au sein de ladite commission.
• Renouvellement du Conseil des crèches municipales et approbation de son règlement intérieur.
• Désignation du représentant de la Commune au sein de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) Ouest-Essonne.
• Désignation du représentant de la Commune au sein de l’Agence Régionale de la Biodiversité (ARB).
• Désignation des délégués de la Commune au sein de l’Association de Défense des Riverains de l’Aéroport de Paris-Orly (DRAPO).
• Désignation du représentant de la Commune au sein du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Essonne (CAUE 91).
• Désignation des délégués du Conseil municipal au sein de l’Association « Le Triangle Vert des Villes Maraîchères du Hurepoix ».
• Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission de concertation et de la Commission de Conciliation de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Boby-Lapointe.
• Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission de concertation et de la Commission de Conciliation de l’Association Arts et Sports à Villebon (ASV).
• Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (A.N.D.E.S).
• Désignation du représentant de la Commune auprès de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (ONACVG).
• Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) TRIADE 91.
• Création des commissions permanentes.
• Élection des commissions permanentes.
• Référent déontologue des élus locaux : renouvellement de l’adhésion au dispositif du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande couronne de la Région Ile-de-France.
• Indemnités de fonction des élus municipaux.
• Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux.
• Modification des besoins relatifs au groupement de commande pour la dématérialisation des procédures coordonné par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande couronne de la Région Ile-de-France.
• Opération Central Village – Garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F.
• Fiscalité locale directe – Fixation des taux d’imposition – Année 2026.
• Convention de délégation de compétence en matière de circuits spéciaux scolaires.
• Approbation de la convention tripartite relative à l’intervention d’une enseignante spécialisée et d’une éducatrice spécialisée du SESSAD Alain Richard à l’école de la Roche.
• Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique – Groupe scolaire la Roche (parcelle 1121 – section AI).
• Approbation de la modification des statuts de la Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises (WIPSE) et mandat donné au représentant de la Commune.
• Convention relative à la mise à disposition d’agent du service remplacement du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande couronne de la Région Ile-de-France.
• Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’agents du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande couronne de la Région Ile-de-France pour une mission de conseil en organisation et en ressources humaines.
• Comité Social Territorial : Fixation du nombre de représentants – Paritarisme – Droit de vote.
• Mise à jour du tableau des effectifs.
• Création de postes saisonniers.
• Subvention 2026 aux foyers socio-éducatifs des lycées.
• Avis préalable à l’ouverture d’un établissement d’accueil de jeunes enfants de type micro-crèche (crèche Villebon 2, lot n°3) au 9 avenue de Norvège à Villebon-sur-Yvette.
• Approbation d’une convention de rétrocession d’un poteau incendie dans le réseau du service public de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).