Arrêtés temporaires

Publié le 25/02/2025

Publications

Arrêtés temporaires: ARR-2025-495 Arrêté réglementant temporairement le stationnement sur la place Gérard Nevers
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-492 Arrêté temporairement de circulation et de stationnement avenue de Norvège
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-493 Autorisation d’occupation du DP branchement provisoire avenue du Québec
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-494 Arrêté temporaire de circulation sur l’avenue du Québec
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-473 Arrêté réglementant temporairement le stationnement rue Girardot
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-487 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la rue du grand dôme et l’avenue du Québec
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-486 Arrêté de délégation de fonction à Mme Dominique Rousseau, 6ème adjointe au Maire
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-485 Arrêté temporaire de stationnement rue Émile Chartier
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-482 Arrêté réglementant temporairement le stationnement sur le parking rue Las-Rozas-de-Madrid
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-479 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-472 Levée temporaire de l’interdiction d’utilisation de tous types de colles et résines au sein du CSSE
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-476 Autorisation de vente de marchandise au déballage
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-469 Autorisation installation d’un échafaudage sur la rue des casseaux
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-470 Autorisation de vente de marchandise au déballage
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-467 Arrêté autorisant l’installation d’une grue à tour chantier centre bus RATP sis 31 Av de la Baltique
Arrêtés temporaires: ARR-2025-468 Arrêté réglementant temporairement le stationnement rue Emile Chartier
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-471 Arrêté réglementant la circulation sur la rue des maraîchers
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-462 Arrêté autorisant l’installation d’un appareil de levage dénommé G2 sis 20 AV du Québec
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-459 Autorisation de vente de marchandise au déballage
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-458 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-461 Arrêté autorisant l’installation d’un appareil de levage dénommé G1 sis 20 AV du Québec
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-463 Arrêté autorisant l’installation d’un appareil de levage dénommé G3 sis 20 AV du Québec
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-464 Arrêté autorisant l’installation d’un appareil de levage dénommé G4 sis 20 AV du Québec
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-451 Arrêté autorisant une vente au déballage
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-442 Autorisation pour l’installation d’un échafaudage sur la rue des Casseaux
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-444 Autorisation d’organisation d’une loterie
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-437 Arrêté réglementant le stationnement rue de Genève
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-436 Arrêté d’occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d’une benne à gravats au droit du 2 rue de Genève
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-439 Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement de l’allée du Beau Site et de l’avenue du Général de Gaulle
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-434 Arrêté réglementant la circulation avenue du Général de Gaulle
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-431 Abrogation arrêté ARR-2025-427 réglementant temporairement la circulation et le stationnement rue bas plante des roches, cascades et Schweitzer
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-433 Arrêté temporaire de stationnement rue du baron de Nivière
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-00 9 Nomination de Mme DE NARDI en qualité d’agent délégué pour mener les enquêtes dans le cadre de l’instruction d’un enfant par la famille
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-007 Nomination de Mme DIAW en qualité d’agent délégué pour mener les enquêtes dans le cadre de l’instruction d’un enfant par la famille
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-369 réglementant temporairement la circulation sur la bretelle située entre av. de la Plesse et rue du grand dôme
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-411 Délégation de fonction temporaire pour les missions relevant des commissions de sécurité
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-426 réglementant temporairement le stationnement et la circulation rue Emile Chartier
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-391 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public d’un atelier mobile de réparation de vélos sur la place G. Nevers
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-410 portant fermeture temporaire du plateau d’évolution des casseaux
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-338 Arrêté autorisant l’occupation du domaine public au droit de l’école Andersen cadre distribution fournitures scolaires
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-328 Réglementant temporairement la circulation et le stationnement sur la rue de la Halotte
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-414 Arrêté réglementant temporairement la circulation sur la rue du grand dôme
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-390 Arrêté accordant une vente au déballage-Résidence Grimpré
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-430 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement sur l’avenue Georges Pompidou
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-421 Arrêté temporaire de circulation et stationnement sur l’avenue Général de Gaulle, les rues de Savoie, Bretagne et Provence
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-428 Arrêté réglementant temporairement le stationnement sur la rue de Normandie
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-429 Arrêté temporairement de circulation et de stationnement chemin du Bois Courtin
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-394 Arrêté portant dérogation exceptionnelle de la réglementation des bruits de chantiers de travaux publics ou privés réalisés sur la commune
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-417 Arrêté réglementant temporairement la circulation et le stationnement angle rue de Villiers – Maraîchers
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Arrêtés temporaires: ARR-2025-292 Délégation dans les fonctions d’officier de l’état-civil pour un conseiller municipal (célébration de mariage)
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