Décisions municipales

Publié le 12/02/2025

Publications

Décisions municipales: DEC-2025-152 Convention pour l’événement “Séminaire du personnel communal – Hôtel mercure Paris sud les Ulis courtaboeuf”
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Décisions municipales: DEC-2025-155 Avenant 1 au marché ,n°2021.11.08 de fourniture,d’entretien de véhicules avec rachat par le titulaire – Lot n°8
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Décisions municipales: DEC-2025-154 Convention de formation par apprentissage Licence professionnelle métiers de la communication
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Décisions municipales: DEC-2025-151 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet intitulé vacances participatives
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Décisions municipales: DEC-2025-150 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet intitulé budget participatif du conseil municipal des jeunes
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Décisions municipales: DEC-2025-148 Attribution du marché n°2025-03-013 relatif aux prestations de contrôle, entretien et maintenance du matériel de laverie
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Décisions municipales: DEC-2025-147 Avenant 2 au marché n°2024-03-008 de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre technique municipal
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Décisions municipales: DEC-2025-146 Avenant 5 au marché public d’assurances 2022.09.013 B lot 2 flotte automobile et auto-collaborateurs
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Décisions municipales: DEC-2025-145 Contrat d’abonnement au service fast-Actes
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Décisions municipales: DEC-2025-144 Contrat de service d’applicatifs hébergés-logiciel médiathèque
2 documents Publié le 24/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-143 Contrat relatif au spectacle Messa Di Gloria par l’association Arts et sports à Villebon
2 documents Publié le 21/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-142 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet intitulé Halloween
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Décisions municipales: DEC-2025-141 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet intitulé accueil langue
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Décisions municipales: DEC-2025-140 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet intitulé mini séjour
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Décisions municipales: DEC-2025-139 Convention pour une formation prévention et secours citoyen
2 documents Publié le 18/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-135 Convention pour un contrat de formation continue multimodale
2 documents Publié le 18/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-137 Contrat relatif au spectacle Témoin de mariage
2 documents Publié le 07/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-136 Contrat relatif au spectacle L’esprit de Noël, la légende des Aarteita
2 documents Publié le 07/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-124 Convention de formation par apprentissage CAPA Jardinier-Paysagiste
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Décisions municipales: DEC-2025-127 – Avenant n°2 au marché public d’entretien du matériel de laverie, buanderie et cuisine
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Décisions municipales: DEC-2025-125 Avenant 1 au marché n°2024.12.041B de fourniture, d’entretien de véhicules avec rachat par le titulaire – Lot n°2
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Décisions municipales: DEC-2025-128 Bornage et limites de la propriété cadastrée AH N.251 sis sentier rural N.26 dit sentier de la Fontaine à VSY
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Arrêtés d’urbanisme, Décisions municipales: DEC-2025-129 Bornage et limites de la propriété cadastrée B N. 71, 72, 85, 94, 155, 216 et 217 sise 24 av de la Plesse à VSY (1)
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Décisions municipales: DEC-2025-123 Contrat de cession des droits de représentation du spectacle A larmes égales
2 documents Publié le 24/10/2025
Décisions municipales: DEC-2025-126 Subvention au titre du BOP 163 continuité éducative PEDT plan mercredi accueil langue
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Décisions municipales: DEC-2025-122 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet éveil musical pour les tout-petits
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Décisions municipales: DEC-2025-121 Subvention appel à projets 2025 de la CAF pour le projet intitulé mini séjour
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Décisions municipales: DEC-2025-116 Constitution d’avocat pour la défense de la ville devant TA Versailles contre recours excès de pouvoir SCI AR location
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Arrêtés d’urbanisme, Décisions municipales: 2025 07 08 DP 91 661 25 1 0050
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