Décisions municipales

Publié le 12/02/2025

Publications

Décisions municipales: DEC-2026-050 Convention pour une formation Coaching-Renforcement de la posture managériale
Télécharger (422,9 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-049 Contrat de service SP plus
Télécharger (26,0 Mo)
Décisions municipales: DEC-2026-060 Acceptation de l’indemnisation concernant le remplacement des vitres vandalisées au local des foulons
Télécharger (420,2 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-059 Contrat de cession des droits d’exploitation d’un spectacle proposé par l’atelier des songes
2 documents Publié le 13/03/2026
Décisions municipales: DEC-2026-058 Contrat de cession des droits d’exploitation des spectacles proposés par TCHEKCHOUKA
2 documents Publié le 12/03/2026
Décisions municipales: DEC-2026-057 Contrat de cession des droits d’exploitation du spectacle Plouf! à la recherche du plus petite poisson de l’océan
2 documents Publié le 12/03/2026
Décisions municipales: DEC-2026-025 Adhésion association ludothèques françaises
Télécharger (386,8 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-029 Subvention dans le cadre de l’appel à projets 2026 de la dotation à l’investissement local DSIL pour les travaux de désimperméabilisation et panneaux photovoltaïques CCJB
Télécharger (379,7 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-036 Convention pour une formation BAFD Formation générale
2 documents Publié le 09/03/2026
Décisions municipales: DEC-2026-056 Séjour été 2026 du service jeunesse
2 documents Publié le 09/03/2026
Décisions municipales: DEC 2026-054 Mise à disposition d’un vélo cargo municipal pour une durée de 12 mois
Télécharger (486,8 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-055 Contrat de cession des droits d’exploitation d’une prestation de spectacle vivant 60432
2 documents Publié le 05/03/2026
Décisions municipales: DEC-2026-040 Contrat de cession des droits d’exploitation d’un spectacle proposé par l’association agence France promotion
2 documents Publié le 03/03/2026
Décisions municipales: DEC-2026-052 Décision autorisant Le maire a signer la convention d’attribution du fonds de soutien aux projets de développement durable à la commune Villebon-sur-Yvette
Télécharger (412,9 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-043 Convention pour une formation sur la contenance des adultes portage physique et psychique
2 documents Publié le 02/03/2026
Décisions municipales: DEC-2026-001 Subvention dans le cadre du contrat d’accompagnement au titre d’une démarche de prévention dans le cadre d’un appel à projets
Télécharger (270,6 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-051 Convention pour une formation Bafa approfondissement
2 documents Publié le 27/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-039 Contrat de location, maintenance, entretien et approvisionnement des fontaines à eau
2 documents Publié le 27/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-041 Convention pour une formation ateliers multisensoriels dans les structures petite enfance
2 documents Publié le 26/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-042 Convention pour une formation prévention et secours citoyen
2 documents Publié le 26/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-034 Acte modificatif de la régie de recettes et d’avances du service culture, fêtes et jumelage
Télécharger (484,7 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-024 Convention pour une formation codéveloppement labcad DGA culture, communication, jeunesse et sports
2 documents Publié le 24/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-023 Convention pour une formation codéveloppement labcad DGA enfance, familles et solidarités
2 documents Publié le 24/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-022 Convention pour une formation codéveloppement labcad DGA ressources
2 documents Publié le 24/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-021 Convention pour une formation codéveloppement labcad DRH
2 documents Publié le 24/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-020 Convention pour une formation codéveloppement labcad DGS
2 documents Publié le 24/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-033 Renouvellement d’adhésion à la maison Sport-Santé Paris-Saclay omnisports
Télécharger (418,9 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-044 Avenant n°1 au marché n°2025-01-003A relatif à l’organisation des classes transplantées 2026
2 documents Publié le 23/02/2026
Décisions municipales: DEC-2026-038 Contrat de cession des droits d’exploitation d’un spectacle proposé par la coopérative des Cies d’artistes Trib’Alt
Télécharger (444,1 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-030 Rectification d’erreur matérielle du contrat de location annuelle de l’application ‘imuse’ en solution hébergée pour le conservatoire
Télécharger (424,9 ko)
Décisions municipales: DEC 2026-032 Attribution marché fourniture et livraison changes et gels douche crèches
Télécharger (674,6 ko)
Décisions municipales: DEC 2026-031 Attribution lot 5 fourniture et denrées petite enfance
Télécharger (707,2 ko)
Décisions municipales: DEC 2026-026 Constitution d’avocat dans le cadre du référé suspension engagé par la SCI AR location
Télécharger (327,5 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-019 Adhésion à la charte de qualité Villes et Villages fleuris
Télécharger (344,2 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-017 Acte modificatif du périmètre de la régie de recettes d’avances du secrétariat de la mairie
Télécharger (414,2 ko)
Décisions municipales: DEC 2026-027 Renouvellement d’adhésion à l’AMF et l’UME pour 2026
Télécharger (291,2 ko)
Décisions municipales: DEC 2026-028 Constitution d’avocat pour représenter la commune dans le cadre du recours devant le tribunal
Télécharger (341,4 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-018 Contrat d’assistance et de maintenance des progiciels ATAL
Télécharger (3,9 Mo)
Décisions municipales: DEC-2026-015 Convention pour une formation premiers secours citoyen à destination des membres de la réserve communale de sécurité de Villebon-sur-Yvette
2 documents Publié le 23/01/2026
Décisions municipales: DEC-2026-016 Délimitation et bornage de la propriété SISE 11 rue Millet
Télécharger (572,4 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-014 Renouvellement d’adhésion à l’AMIF pour 2026
Télécharger (288,2 ko)
Décisions municipales: DEC-2026-013 Constitution d’avocat dans le cadre du recours pour exces de pouvoir contre les arrêtés de péril n°ARR-2025-310; 311 et 342
Télécharger (345,0 ko)
Décisions municipales: DEC-2025-159 Attribution du marché n° 2025-09-032 relatif à la fourniture de carburants à la pompe et services associés par cartes accréditives
Télécharger (524,5 ko)
Décisions municipales: DEC-2025-139 Convention pour une formation prévention et secours citoyen
2 documents Publié le 18/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-124 Convention de formation par apprentissage CAPA Jardinier-Paysagiste
Télécharger (4,9 Mo)
Arrêtés d’urbanisme, Décisions municipales: 2025 07 08 DP 91 661 25 1 0050
Télécharger (1,3 Mo)

Toutes les publications