Décisions municipales

Publié le 12/02/2025

Publications

Décisions municipales: DEC-2026-018 Contrat d’assistance et de maintenance des progiciels ATAL
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Décisions municipales: DEC-2026-015 Convention pour une formation premiers secours citoyen à destination des membres de la réserve communale de sécurité de Villebon-sur-Yvette
2 documents Publié le 23/01/2026
Décisions municipales: DEC-2026-016 Délimitation et bornage de la propriété SISE 11 rue Millet
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Décisions municipales: DEC-2026-014 Renouvellement d’adhésion à l’AMIF pour 2026
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Décisions municipales: DEC-2026-003 Contrat relatif au spectacle identités
2 documents Publié le 16/01/2026
Décisions municipales: DEC-2026-013 Constitution d’avocat dans le cadre du recours pour exces de pouvoir contre les arrêtés de péril n°ARR-2025-310; 311 et 342
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Décisions municipales: DEC-2026-012 Constitution d’avocat dans le cadre de l’appel devant la cour d’appel de Paris contre l’ordonnance du TJ d’Evry le 15-05-25
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Décisions municipales: DEC-2025-160 Autorisation donnée à M. le Maire pour déposer au nom de la commune une demande de permis de démolir
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Décisions municipales: DEC-2026-004 Contrat de vérification et de maintenance des installations extérieures de protection contre la foudre
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Décisions municipales: DEC-2025-158 Attribution du marché n°2025-07-021 relatif mission maitrise d’œuvre pour le projet de imperméabilisation et installation panneaux photovoltaïques parking CCJB
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Décisions municipales: DEC-2025-159 Attribution du marché n° 2025-09-032 relatif à la fourniture de carburants à la pompe et services associés par cartes accréditives
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Décisions municipales: DEC_2026_002 Mise à disposition ponctuelle de casques de réalité virtuelle à titre gratuit
2 documents Publié le 09/01/2026
Décisions municipales: DEC-2025-162 Avenant 1 au contrat n°2025.06.20 de travaux d’installation des systèmes de sécurité incendie à l’hôtel de Ville
2 documents Publié le 05/01/2026
Décisions municipales: DEC-2025-161 Délimitation et bornage de la prairie de Villebon (parcelles cadastrées section Ak n°647, 964 et 967)
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Décisions municipales: DEC- 2025-157 Constitution d’avocat dans le cadre de la demande de délivrance d’un certificat de permis de construire tacite PC 91 661 18 10026
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Décisions municipales: DEC-2025-152 Convention pour l’événement “Séminaire du personnel communal – Hôtel mercure Paris sud les Ulis courtaboeuf”
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Décisions municipales: DEC-2025-155 Avenant 1 au marché ,n°2021.11.08 de fourniture,d’entretien de véhicules avec rachat par le titulaire – Lot n°8
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Décisions municipales: DEC-2025-154 Convention de formation par apprentissage Licence professionnelle métiers de la communication
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Décisions municipales: DEC-2025-151 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet intitulé vacances participatives
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Décisions municipales: DEC-2025-150 Subvention appel à projets 2026 de la CAF pour le projet intitulé budget participatif du conseil municipal des jeunes
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Décisions municipales: DEC-2025-148 Attribution du marché n°2025-03-013 relatif aux prestations de contrôle, entretien et maintenance du matériel de laverie
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Décisions municipales: DEC-2025-147 Avenant 2 au marché n°2024-03-008 de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre technique municipal
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Décisions municipales: DEC-2025-146 Avenant 5 au marché public d’assurances 2022.09.013 B lot 2 flotte automobile et auto-collaborateurs
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Décisions municipales: DEC-2025-145 Contrat d’abonnement au service fast-Actes
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Décisions municipales: DEC-2025-139 Convention pour une formation prévention et secours citoyen
2 documents Publié le 18/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-124 Convention de formation par apprentissage CAPA Jardinier-Paysagiste
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Arrêtés d’urbanisme, Décisions municipales: 2025 07 08 DP 91 661 25 1 0050
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