Décisions municipales

Publié le 12/02/2025

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Décisions municipales: DEC-2025-063 Contrat de cession des droits d’exploitation des spectacles proposés par Tchekchouka
2 documents Publié le 18/04/2025
Décisions municipales: DEC-2025-061 Contrat de cession des droits d’exploitation d’un spectacle proposé par la coopérative de cies et d’artistes Trib’alt
2 documents Publié le 10/04/2025
Décisions municipales: DEC-2025-060 Contrat de cession des droits d’exploitation de deux spectacles proposés par Bigornot
2 documents Publié le 10/04/2025
Décisions municipales: DEC-2025-059 Contrat de cession de droits d’exploitation de deux spectacles proposés par la Compagnie Cont’animes
2 documents Publié le 10/04/2025
Décisions municipales: DEC-2025-055 Contrat de cession des droits d’exploitation de deux spectacles proposés par Gingko Biloba
2 documents Publié le 10/04/2025
Décisions municipales: DEC-2025-056 Mission d’assistance à maîtrise ouvrage pilotage etudes restructuration parking CCJB
2 documents Publié le 04/04/2025
Décisions municipales: DEC-2025-042 CERTI BIOCIDE SIZIPEST
2 documents Publié le 02/04/2025
Décisions municipales: DEC-2025-046 Non renouvellement du contrat de maintenance préventive et curative des équipements radioélectriques de la police municipale
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Décisions municipales: DEC-2025-045 Contrat de fourniture et de maintenance des défibrillateurs
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Décisions municipales: DEC-2025-041 Mise à disposition d’un vélo cargo municipal pour une durée de 12 mois
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Décisions municipales: DEC-2025-038 Mission de contrôle technique portant sur les travaux de construction du nouveau CTM de la commune de Villebon-sur-Yvette
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Décisions municipales: DEC-2025-030 Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement Sis 15 rue des bouleaux
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Décisions municipales: DEC-2025-027 Contrat de maintenance du logiciel Oxalis – Urbanisme
2 documents Publié le 04/03/2025

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