Décisions municipales

Publié le 12/02/2025

Publications

Décisions municipales: DEC-2026-121 Contrat de maintenance des équipements de climatisation et de ventilation
2 documents Publié le 17/07/2026
Décisions municipales: DEC-2026-120 Avenant n°1 au marché n°2026-06-019 B de fourniture et livraison de matériels scolaires de loisirs créatifs, de jeux jouets et d’ouvrages didactiques
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Décisions municipales: DEC-2026-114 Avenant n°1 au marché n°2025-04-018B Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les structures petite enfance
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Décisions municipales: DEC-2026-118 Contrat de maintenance des équipements scéniques du CCJB
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Décisions municipales: DEC-2026-119 Contrat de maintenance des équipements scéniques de la MJC Boby Lapointe
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Décisions municipales: DEC-2026-111 Acceptation de l’indemnisation concernant la remise en état de la barrière de sécurité rue de la butte Sainte Catherine
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Décisions municipales: DEC-2026-115 Constitution d’avocat dans le cadre du pourvoi forme devant la cour de cassation contre la décision de la cour d’appel de paris du 17062026
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Décisions municipales: DEC-2026-113 Contrat relatif au spectacle The beatles factory-Days in the life
2 documents Publié le 30/06/2026
Décisions municipales: DEC-2026-112 Contrôles périodiques réglementaires d’installations et équipements de la commune
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Décisions municipales: DEC 2026-108 Avenant n°1 au marché n°2023-06-043 d’impression et livraison des supports de communication sur papier
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Décisions municipales: DEC-2026-107 Décision modificative de la décision n° DEC-2026-101 relative au renouvellement du contrat de souscription Le parapheur
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Décisions municipales: DEC-2026-099 Contrat relatif au spectacle Madame swing
2 documents Publié le 10/06/2026
Décisions municipales: DEC-2026-101 Renouvellement du contrat de souscription le Parapheur
2 documents Publié le 09/06/2026
Décisions municipales: DEC-2026-106 Contrat de prestations de nettoyage des surfaces vitrées des bâtiments communaux
2 documents Publié le 08/06/2026
Décisions municipales: DEC-2026-102 Mission CSPS, projet désimperméalibisation et installation panneaux photovoltaïques parking Centre Culturel Jacques Brel
3 documents Publié le 04/06/2026
Décisions municipales: DEC-2026-095 Avenant n°1 au marché public n°2026-01-003 de fourniture et entretien de véhicules avec rachat par le titulaire
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Décisions municipales: DEC-2026-091 Avenant n°1 au marché public n°2024-09-028 – Travaux installation, entretien et maintenance éclairages publics signalisation lumineuse tricolore
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Décisions municipales: DEC-2026-092 Sortie jeunesse au parc France miniature dans le cadre de Bouge ta ville été 2026
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Décisions municipales: DEC-2026-064 Convention pour une formation SSIAP 1 initial- agent des services de sécurité incendie et d’assistance à personnes
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Décisions municipales: DEC-2026-072 Renouvellement d’adhésion à l’Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
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Décisions municipales: DEC-2026-014 Renouvellement d’adhésion à l’AMIF pour 2026
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Décisions municipales: DEC-2025-159 Attribution du marché n° 2025-09-032 relatif à la fourniture de carburants à la pompe et services associés par cartes accréditives
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Décisions municipales: DEC-2025-139 Convention pour une formation prévention et secours citoyen
2 documents Publié le 18/11/2025
Décisions municipales: DEC-2025-124 Convention de formation par apprentissage CAPA Jardinier-Paysagiste
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