Publications : En kiosque

• 

  Actes administratifs, Avis de dépôt (urbanisme): 2025-07-21-AVIS DE DEPOT

  1 document Publié le 21/07/2025

• 

  Documents préfectoraux: Arrêté préfectoral n°2025-DDT-SE-270 Information et sensibilisation usagers utilisation économe et rationnelle de l'eau zone alerte Yvette-Bièvre

  1 document Publié le 18/07/2025

• 

  Arrêtés temporaires: DEC 2025-096 Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement sis 92 rue des maraîchers

  1 document Publié le 17/07/2025

• 

  Arrêtés temporaires: ARR-2025 -313 Arrêté portant autorisation de stationnement taxi en location gérance

  1 document Publié le 17/07/2025

• 

  Arrêtés temporaires: ARR-2025 -312 Arrêté portant autorisation de stationnement taxi en location gérance

  1 document Publié le 17/07/2025

• 

  Arrêtés temporaires: ARR-2025-311 Main levée partielle de l'arrêté de mise en sécurité – Péril imminent – 14 avenue du Général de Gaulle Villebon-sur-Yvette

  1 document Publié le 15/07/2025

• 

  Arrêtés temporaires: ARR-2025-302 Interdiction de la consommation de tabac et produits dérives troublant l'ordre public, la sécurité, la tranquillité et la salubrité publiques au sein des espaces sans tabac

  1 document Publié le 15/07/2025

• 

  Arrêtés temporaires: ARR-2025-310 Arrêté de mise en sécurité – Péril imminent – 14 avenue du Général de Gaulle Villebon-sur-Yvette

  1 document Publié le 15/07/2025

• 

  Contrôle sanitaire des eaux (ARS): ARS Résidence Bruyère 03072025

  1 document Publié le 15/07/2025

• 

  Actes administratifs, Avis de dépôt (urbanisme): 2025-07-15-AVIS DE DEPOT

  1 document Publié le 15/07/2025

• 

  Arrêtés temporaires: Arrêté réglementant temporairement le stationnement sur l'avenue Georges Pompidou

  1 document Publié le 11/07/2025

• 

  Documents préfectoraux: Arrêté préfectoral n° 2025-DDT-SE-240 20-09-25

  1 document Publié le 09/07/2025