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DEL_2025_04_022 Revision du PLU
DEL_2025_04_022 PJ Annexe délibération
0.Couvertures_et_sommaires
1.1. DEL-2022-09-070 Prescription révision générale du PLU
1.2. DEL_2023_06_058 Débat PADD
1.3. DEL_2024_06_024 Arrêt du projet et bilan concertation-2
2.1. Diagnostic territorial et etat initial-2
2.2 Justifications
2.3 Evaluation environnementale
2.4 Résumé non technique
2.5 Projet urbain au titre du L111-8 du Code de l’Urbanisme
3_PADD
4. Orientations d’Aménagement et de Programmation
5. Règlement
6.1.Plan de zonage
6.2.Plan de zonage Nord
6.3.Plan de zonage Sud
6.4.Plan_ZAENR
7.1.1.Plan_SUP
7.1.2.Notices_SUP
7..2.2 Règlement d’assainissement CPS 2022
7..2.6 Zonages des EU et des EP
7.2.1 Notice sanitaire
7.2.3 Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Orge_Yvette SAGE
7.2.4 Plan AEP
7.2.5 Plans reseau assainissement
7.2.7 Notice technique pour la collecte des déchets SIOM-2
7..3.1 Guide de préservation du patrimoine bâti
7.3.2 Guide de préservation des arbres
7.3.3 Guide végétation et allergies
7.3.4 Construire en terrain argileux
7.3.5 Carte des Zones humides
7.3.6 Carte des risques liés aux remontées de nappe
7.3.7 Rapport de risques
7.3.8 Plan des zones à risque au plomb
7.3.9 Guide de gestion des eaux de pluies
7.3.10 Guide de gestion des sites pollués
7.3.11 Classement sonore
7.3.12 Guide Antennes Relais
7.3.13 Carte du Périmètre Régional d’Intervention Foncière (PRIF)
7.3.14 Carte du droit de préemption urbain-2
7.3.15 Carte et documents sur la taxe d’aménagement
7.3.16 Carte du recensement des Espaces Naturels Sensibles
7.3.17 Reglement Local de Publicite
7.3.18 Délibération relative au permis de démolir
7.3.19 Délibération relative aux clôtures
7.3.20 Atlas de la Biodiversité communale
7.3.21 Atlas de la biodiversité CPS-4
7.3.21 Atlas de la biodiversité CPS-6
« Nous attirons votre attention que le fait que les documents actuellement accessibles ne sont pas opposables et ne le seront qu’au-delà d’un délai d’un mois à compter des formalités de publicité réglementaires ».